Cœur d'Astarac en Gascogne conseil communautaire

Le conseil communautaire de Coeur d'Astarac en Gascogne se réunira le 15 janvier prochain salle des conseils à Mirande à 20h30 avec pour ordre du jour :

  1.  Camping de l’Ile du Pont - Délégation de Service Public  
  2. Evaluation du transfert de charges suite à la prise de compétence SDIS  
  3. Travaux ADAP 2017-2021 : plan de financement  
  4. Clôture du budget annexe Atelier Relais Angelats
  5. Admission en non valeur  
  6. Décisions modificatives aux budgets  
  7. Aménagement de locaux pour le multi accueil Lous Pitchous  
  8. Vente de la parcelle AL 132 à Mirande  
  9. Ecole de Pouylebon – désaffectation d’un bien  
  10. Service enfance et jeunesse – mise à disposition d’un agent par la Communauté de Communes Astarac Arros en Gascogne (avenant)  
  11. Mutualisation de services - Convention entre la Communauté de communes, la Mairie de Mirande, le CCAS de Miélan et le CCAS de Mirande
  12. Modification du tableau des effectifs  
  13. Réalisation de travaux d’éclairage sur la ZA du Miélanais pour le compte du SIVOM MIELAN MARCIAC  
  14. Syndicat Mixte du SCOT de Gascogne – modification de statuts  
  15. Compétence économique : gestion des Zones d'Activités de Saint Maur inscrites en carte communale - information par Mr Ducler  
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