Le Conseil Municipal de Plaisance se réunira le mardi 15 novembre 2016 à 20 h, en mairie :
Finances :
Sivom – répartition de l’excédent du Sivom Irrigation – 2ème délibération Décisions modificatives (sous réserve) Renégociation de la dette – SFIL (sous réserve)
Régime indemnitaire Rifseep – personnel administratif
Demande de garantie – prêt CDC – Office Public de l’Habitat du Gers
Administration générale :
Communauté de communes BVG : recomposition du conseil communautaire
Communauté de communes BVG : modification des statuts loi Notre
Compte rendu d’activité 2015 du Syndicat Départemental des Energies du Gers
Instruction des autorisations d’occupation des sols – adhésion au service du Pays
Délimitation des territoires de démocratie sanitaire
Avis sur la création d’une chambre funéraire
Emplois temporaires agents recenseurs
Informations et questions diverses :
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal