.jpg)
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU JEUDI 26 MAI 2016 à 19H
ORDRE DU JOUR
B. APPROBATION DU PROCES VERBAL. 2
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE. 2
C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE. 2
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR. 2
3. GESTION ET EXPLOITATION DE LA MAISON FUNERAIRE – Délégation de service public. 3
4. SYNDICAT D’ENERGIES DU GERS - Transfert de compétences. 4
5. RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER. 5
6. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE – Fusion de Syndicats. 5
7. TOUR DE France – Convention d’occupation du domaine privé. 7
8. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Grand Lac – Activité Speed Gliss. 7
9. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Grand Lac – Activité Pédalos/Stand Up Paddle. 8
10. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Grand Lac – Implantation provisoire module. 9
11. CENTRE COMMERCIAL VAL TOLOSA - Motion. 9